Jacques Rocca-Serra


De: Roccaserra (Jacques, Simon)
adjoint à un maire, délégué aux relations internationales et aux relations avec les pays du bassin méditerranéen ; 36 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Rocca Serra (Jacques)
adjoint au maire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rocca Serra (Jacques)
prendront fin à la date d'expiration des mandats des membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Rocca Serra (Jacques)
prendront fin le
1er décembre 1997
date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Remplace:M. de Catuelan (Louis)
Groupe:
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Rocca-Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membres du Parlement
Représentants du Sénat
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Roccaserra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
16 Mai 199116/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.